Vendeur

Philippe Pascual
Résidence Jardin des Sciences
3 rue Nelson Mandela, Porte 268
77420 Champs-sur-marne

N°MDA : 35090 

Numéro Siret : 88373634000018

Code APE : 9003 A

Commandes

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Nature des œuvres vendues

Tous les tableaux abstraits en vente sur le site Internet sont proposés par l’artiste peintre Philippe Pascual sous le pseudonyme Phil Peint.
Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Philippe Pascual garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

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Modalités de retour

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

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